Convocation et ordre du jour de la séance du 10 février 2022

Ordre du jour

Procès-verbal de la séance du 16 septembre 2021

Procès-verbal

Budget de l'exercice 2022

Rapport et budget 

Projet d'arrêté 

Rapport du Conseil communal concernant une demande de crédit d'engagement complémentaire de CHF 34'000.- pour la réfection du chemin agricole de Champ Jallaz.

Rapport

Projet d'arrêté

Rapport du Conseil communal concernant une demande de crédit d'engagement de CHF 90'000.- pour la réalisation de travaux de curage et la réfection d'un chemin agricole suite à l'orage survenu le 22 juin 2021.

Rapport

Projet d'arrêté

Convocation et ordre du jour de la séance du 30 juin 2022

Ordre du jour

Procès-verbal de la séance du 10 février 2022

Procès-verbal 

Comptes de l'exercice 2021

Rapport et comptes

Projet d'arrêté

Rapport du Conseil communal relatif à l'adoption du nouveau Règlement de police

Rapport

Projet du nouveau règlement de police

Projet d'arrêté

Rapport du Conseil communal relatif à l'adoption des modifications apportées au Règlement concernant la perception des taxes et émoluments communaux

Rapport

Règlement concernant la perception des taxes et émoluments communaux avec indications des modifications proposées

Projet d'arrêté

Convocation et ordre du jour de la séance du 15 décembre 2022

Ordre du jour

Procès-verbal de la séance du 30.06.2022

Procès-verbal

Rapport du Conseil communal relatif à l'adoption d'une modification apportée au Règlement général de la Commune de Lignières (diminution du nombre des membres de la Commission de police du feu et de salubrité publique).

Rapport

Projet d'arrêté

Rapport du Conseil communal concernant une demande de crédit d'engagement et budgétaire de CHF 175'000.- relative au réseau d'eau potable pour l'installation de deux turbidimètres, la mise à jour des automates servant à la télégestion et l'intégration des données en provenance de la télégestion de Lignières sur le poste de commande de Viteos SA. 

Rapport

Projet d'arrêté