Convocation et ordre du jour de la séance du 30 janvier 2020

Ordre du jour

Procès-verbal de la séance du 19 décembre 2019

Procès-verbal

Budget de l'exercice 2020

Budget et rapport

Projet d'arrêté relaif à l'adoption du budget de l'exercice 2020

Rapport du Conseil communal concernant une demande de crédit d'engagement de CHF 40'000.- pour la pré-étude de la révision du plan d'aménagement local (PAL)

​​​​​​​Rapport

Projet d'arrêté

Rapport du Conseil communal concernant une demande de crédit d'engagement de CHF 125'000.- pour le remplacement des compteurs du chauffage à distance (CAD) installés chez les abonnés.

Rapport

Projet d'arrêté

Convocation et ordre du jour de la séance du 17 septembre 2020

Ordre du jour

Procès-verbal de la séance du 30 janvier 2020

Procès-verbal

Comptes l'exercice 2019

Compte 2019 et rapport

Projet d'arrêté

Rapport du Conseil communal concernant la perception d'une redevance pour l'usage du domaine public routier par les conduites industrielles

Rapport

Projet d'arrêté

Rapport du Conseil communal relatif au prélèvement au fonds des pâturages pour financer, d'une part, l'assainissement de la citerne et de l'abreuvoir de la métairie de Perrin et, d'autre part, la mise en conformité des installations d'eau potable de la métairie de l'Isle

Rapport

Projet d'arrêté

Rapport du Conseil communal concernant une demande de crédit d'engagement et budgétaire de CHF 50'000.-,munie de la clause d'urgence, pour procéder à des travaux d'assainissement sur la chaudière Müller du chauffage à distance

Rapport

Projet d'arrêté

Rapport du Conseil communal concernant une demande de crédit d'engagement et budgétaire de CHF 55'000.-, munie de la clause d'urgence, pour le remplacement des deux pompes immergées à la station de pompage des Fèves

Rapport

Projet d'arrêté

Motion de M. Antoine Amstutz concernant les travaux d'entretien des fontaines du village

Motion

Motion de M. Antoine Amstutz pour des économies d'eau chaude

Motion

Motion de M. Denis Schleppi pour la création de place d'accueil pour camping-cars

​​​​​​​Motion

Motion de M. Denis Schleppi pour la réfection de la cour du collège

​​​​​​​Motion​​​​​​​

Convocation et ordre du jour de la séance du 10 décembre 2020

Ordre du jour

Procès-verbal de la séance du 17 septembre 2020

Procès-verbal 

Budget de l'exercice 2021

Rapport et budget 

Projet d'arrêté

Rapport du Conseil communal concernant le renouvellement du contrat liant la Commune de Lignières au Parc régional Chasseral pour la période 2022 à 2031

Rapport

Annexe 1 :  Présentation et historique du Parc régional Chasseral

Annexe 2 :  Bilan des 20 ans d'activité du Parc régional Chasseral 

Annexe 3 :  Présentation du Parc régional Chasseral au Conseil général de Lignières

Annexe 4 :  Résumé de la nouvelle Charte 2022-2031 du Parc régional Chasseral

Annexe 5 :  Contrat du Parc régional Chasseral pour la période du 01.01.2022 au 31.12.2031

Projet d'arrêté 

Rapport du Conseil communal concernant l'adoption du nouveau règlement général du Conseil d'évènements scolaires (CESC)

Rapport

Nouveau règlement général du CESC

Règlement général

Projet d'arrêté

Rapport du Conseil communal concernant l'adoption de modifications apportées au règlement général de la Commune de Lignières

Rapport

Règlement général de la commune de Lignières avec indication des modifications proposées

Projet d'arrêté

Rapport du Conseil communal concernant l'adoption de modifications apportées au règlement communal relatif à la gestion des déchets

Rapport

Projet d'arrêté

Rapport du Conseil communal concernant une demande de crédit-cadre d'engagement de CHF 200'000.- pour procéder à l'extension et au renforcement du réseau de chauffage à distance en 2021, 2022, 2023 et 2024

Rapport

Projet d'arrêté 

Rapport du Conseil communal concernant une demande de crédit d'engagement de CHF 430'000.- pour la révision du plan d'aménagement local (PAL) et les études qui lui sont liées

Rapport

Rapport de la pré-étude de la révision du plan d'aménagement local (PAL)

Rapport

Projet d'arrêté

Convocation et ordre du jour de la séance de constitution du 17 décembre 2020

Ordre du jour