Convocation et ordre du jour de la séance du 10 décembre 2020
Ordre du jour
Procès-verbal de la séance du 17 septembre 2020
Procès-verbal
Budget de l'exercice 2021
Rapport et budget
Projet d'arrêté
Rapport du Conseil communal concernant le renouvellement du contrat liant la Commune de Lignières au Parc régional Chasseral pour la période 2022 à 2031
Rapport
Annexe 1 : Présentation et historique du Parc régional Chasseral
Annexe 2 : Bilan des 20 ans d'activité du Parc régional Chasseral
Annexe 3 : Présentation du Parc régional Chasseral au Conseil général de Lignières
Annexe 4 : Résumé de la nouvelle Charte 2022-2031 du Parc régional Chasseral
Annexe 5 : Contrat du Parc régional Chasseral pour la période du 01.01.2022 au 31.12.2031
Projet d'arrêté
Rapport du Conseil communal concernant l'adoption du nouveau règlement général du Conseil d'évènements scolaires (CESC)
Rapport
Nouveau règlement général du CESC
Règlement général
Projet d'arrêté
Rapport du Conseil communal concernant l'adoption de modifications apportées au règlement général de la Commune de Lignières
Rapport
Règlement général de la commune de Lignières avec indication des modifications proposées
Projet d'arrêté
Rapport du Conseil communal concernant l'adoption de modifications apportées au règlement communal relatif à la gestion des déchets
Rapport
Projet d'arrêté
Rapport du Conseil communal concernant une demande de crédit-cadre d'engagement de CHF 200'000.- pour procéder à l'extension et au renforcement du réseau de chauffage à distance en 2021, 2022, 2023 et 2024
Rapport
Projet d'arrêté
Rapport du Conseil communal concernant une demande de crédit d'engagement de CHF 430'000.- pour la révision du plan d'aménagement local (PAL) et les études qui lui sont liées
Rapport
Rapport de la pré-étude de la révision du plan d'aménagement local (PAL)
Rapport
Projet d'arrêté