Convocation et ordre du jour de la séance du 9 février 2023

Ordre du jour

Procès-verbal de la séance du 15 décembre 2022

Procès-verbal

Budget de l'exercice 2023 

Rapport et budget 

Projet d'arrêté

Rapport d'information du Conseil communal concernant le plan communal des énergies (PCEn)

Rapport

Plan communal des énergies

Rapport d'information du Conseil communal concernant le plan directeur du chauffage à distance.

Rapport

Plan directeur du chauffage à distance

Convocation et ordre du jour de la séance du 16 février 2023

Ordre du jour

Procès-verbal de la séance du 15 décembre 2022

Procès-verbal

Procès-verbal de la séance du 9 février 2023

Procès-verbal

Budget de l'exercice 2023

Rapport et budget

Projet d'arrêté 

Rapport d'information du Conseil communal concernant le plan communal des énergies (PCEn)

Rapport

Plan communal des énergies

Rapport d'information du Conseil communal concernant le plan directeur du chauffage à distance

Rapport

Plan directeur du chauffage à distance​​​​​​​

Convocation et ordre du jour de la séance du 6 avril 2023

Ordre du jour

Procès-verbal de la séance du 16 février 2023

Procès-verbal

Rapport du Conseil communal concernant l'augmentation de la dotation en personnel de la Commune

Rapport

Projet d'arrêté

Rapport du Conseil communal concernant une demande de crédit d'engagement de CHF 55'000.- pour l'acquisition d'une surface de 850m² à détacher du bien-fonds 924 pour la réalisation d'un parking à l'arrière du collège de La Gouvernière

Rapport

Projet d'arrêté

Rapport du Conseil communal concernant une demande de crédit d'engagement de CHF 150'000.- pour l'étude d'assainissement de la centrale de chauffe du chauffage à distance (CAD) de Lignières

Rapport

Projet d'arrêté 

Convocation et ordre du jour de la séance du 14 septembre 2023

Ordre du jour

Procès-verbal de la séance du 6 avril 2023

Procès-verbal

Comptes de l'exercice 2022

Rapport et comptes

Projet d'arrêté

Rapport du Conseil communal demandant de prendre position concernant la désaffectation du parcours Vita

Rapport

Projet d'arrêté

Rapport du Conseil communal concernant une demande de crédit d'engagement de CHF 105'000.- relatif au financement des mandats d'étude parallèles pour l'assainissement du collège de La Gouvernière et de ses alentours

Rapport

Projet d'arrêté

Rapport du Conseil communal concernant une demande de crédit-cadre d'engagement complémentaire de CHF 300'000.- et de crédit budgétaire supplémentaire de CHF 200'000.- pour procéder à l'extension et au renforcement du réseau de chauffage à distance en 2021, 2022, 2023 et 2024.

Rapport

Projet d'arrêté